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Discipline
militaire et commandement
Militaire tucht en bevelvoering
Rapports - Verslagen :
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Discipline militaire et
commandement (Col BEM M. MINET)(fr.)
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Disciplinaria (M. J. MAES,
Substitut-auditeur général)(fr. & nl.)
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Discipline, partie
intégrante de l’exercice du commandement (M. DOYEN,
Avocat et Cdt BEM BOUGEROL) (fr.)
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Commandement et discipline
face à l’exercice par les militaires, des libertés
individuelles dans le contexte sociologique actuel
(I. ROGGEN, Avocat général)(fr.)
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Conciliation de trois
impératifs : (M. A. ACKE, Auditeur militaire)(fr.)
- la nécessité de l’exécution prompte et correcte des
ordres et des instructions;
- le caractère exemplatif de la sanction en cas de
comportements non conformes aux obligations des
militaires;
- le respect des droits de la défense (conventions des
droits de l’Homme). Etude de l’A.R. de 1972 rénovant la
procédure disciplinaire et recherche du contenu éventuel
de l’A.R. d’application de la loi projetée.
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Problemen eigen aan de
bevelvoering in verband met het vernieuwen van het
tuchtreglement en het verbod van de dubbele beteugeling
van dezelfde feiten. (J. LEJEUNE, J. MIRY, Substituut-krijgsauditeur)(nl.)
Rapport de synthèse -
Syntheseverslag
Discipline militaire et
commandement (M. DANSE, 1er Avocat général à la Cour
militaire)(fr.)
Travaux - Werkdocumenten :
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ARMEE – Organisation :
discipline et syndicat (J. VANDEN BOSCH Directeur de la
Sécurité nucléaire)(fr.)
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Rôle de l’armée dans notre
système politique (Cdt BAM HEREMANS J.B.) (fr.)
Documents divers – Diverse
documenten :
Propos sur la nation souveraine
et la démocratie en termes contemporains et les formes
corrélatives de la discipline militaire
(A. DOYEN, Avocat)(fr.)
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